Conseil Municipal

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

Notre grand argentier, Serge Combettes, nouvel adjoint aux finances,  a brillament rempli sa mission lors de ce premier exercice de présentation des documents budgétaires préparés par la commission ad hoc et le Conseil municipal. Une démonstration claire, précise et très pédagogique qui a permis d’adopter le compte administratif, le compte de gestion et surtout le budget de l’exercice 2020 à l’unanimité. Comme vous le savez, crise sanitaire oblige, ce vote avait été repoussé de plusieurs mois. Vous trouverez dans le lien joint tous les détails de ce budget.

Il s’équilibre en dépenses et en recettes à 902 641,32 €, soit 306,747,48 € pour le fonctionnement et 595 893, 84 € pour l’investissement.

La principale information à retenir est l’augmentation de la taxe sur le foncier bâti et ce, pour deux raisons, l’une de forme et l’autre de fond. La première, c’est que le gouvernement et le parlement actuels ont décidé de supprimer la taxe d’habitation pour la remplacer par une dotation forfaitaire que la commune ne maîtrise pas. La seconde est que votre conseil a été élu en présentant un projet qui a fait consensus, celui de la construction de nouveaux locaux scolaires. Ce projet est, de loin, le plus onéreux, jamais envisagé dans notre village. Malgré les aides financières attendues ou espérées, la charge résiduelle pour la commune est très importante  et nécessite de commencer à se donner les moyens de rembourser les futurs emprunts. Il s’agit, en l’espèce, d’un effort consenti collectivement qui s’inscrit dans une vision constructive d’un avenir tourné vers l’éducation et  les enfants.

Il est également indispensable de prévoir les éhéances à venir. Ainsi les travaux de la traversée, s’ils seront différés en raison de la conjoncture économique et des difficultés financières de l’Etat et des collectivités territoriales doivent être d’ores et déja programmées financièrement ainsi que d’autres chantiers comme  la réfection de la voirie ou l’extension du cimetière.

Celles et ceux d’entre vous qui souhaiteraient obtenir des renseignements plus précis porront rencontrer l’adjoint aux finances et des membres de la commission à  des dates et heures qui seront communiquées dans le prochain bulletin municipal et sur ce site.

DELIBERATIONS DU 01-07-2020

 

LE CONSEIL MUNICIPAL DEFINITIVEMENT INSTALLE

Une page s’est tournée, mais le grand livre des caussenard.e.s reste ouvert avec la mise en place du nouveau conseil municipal. Il s’est fait attendre pour les raisons que tout le monde, hélas, connait. Ainsi , l’aspect protocolaire et institutionnel a-t-il été privilégié avec l’élection du maire et des adjoint.e.s.

Maire : Philippe Doutremepuich

1er adjoint : Eric Baljou

2ème adjointe : Françoise Mellado

troisième adjoint : Serge Combettes

Les autres membres de l’équipe municipale sont : Béatrice Bacon, Patrice Chaptal, Hélène Herrada, Claire Pitot, Lidwine Sardo, Marine Seneray, Michel Vialla.

Toutes et tous les élu.e.s ont intégré des commissions et le détail de ces désignations vous sera donné dans le compte-rendu exhaustif de ce conseil municipal.

Le maire a prononcé le discours d’investiture en évoquant le véritable contrat de mandature que constituent les engagements pris devant les électeurs, tout en soulignant que durant ces deux derniers mois des signes inquiétants sont apparus tant pour les finances publiques que pour un grand nombre de nos concitoyen.ne.s et que cela pourrait impacter le ryhme des rélisations. Comme vous le savez, la priorité maintes fois réaffirmée reste la construction des nouveaux locaux scolaires.

Il a tenu, en son nom propre et au nom de ses collègues, à remercier Thérèse Dusfour, première adjointe depuis plusieurs mandats ainsi que Françoise Bertrand et Anne Marie Causse, conseillère municipale pour le travail accompli sans  relâche au sercice de la population.

Dès la fin de cette réunion, toute l’assemblée s’est mise au travail pour confectionner les enveloppes destinées à la distribution des masques à la population.

Dès que la situation sanitaire le permettra, nous nous retrouverons pour une présentation publique et naturellement une petite réjouissance collective.

Crédit Photos : Claude Seneray

 

 

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINT.E.S

Délibérations CM

PREMIER CONSEIL MUNICIPAL-ELECTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINT.E.S

Covid 19 et sécurité sanitaire obligent, pour la première fois, un conseil municipal « d’installation » suivant immédiatement les élections, ne se déroulera pas dans la salle, certes modeste, mais solennelle qui accueille toutes les cérémonies officielles. Déja, pour parvenir à cette première réunion, le délai a été exceptionnellement long puisque plus de deux mois se sont écoulés entre la proclamation des résultats et l’installation proprement dite qui a été décidée par le gouvernement par decret du 15 mai 2020, avec un délai de dix jours pour la date effective de ce conseil. Au Causse, cela se passera donc le 27 mai à 17 heures à la salle polyvalente, par dérogation accordée par la préfecture. Et cette réunion se déroulera malheureusement quasiment à huis clos. Toutes les informations utiles vous seront délivrées par un bulletin municipal spécial et sur ce site et dès que cela sera possible, nous nousretrouverons pour entamer ensemble ce mandat sous un forme plus convivial.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2019

 

Une explication est nécessaire pour justifier le vote de la première délibération. Comme son nom l’indique, une décision modificative (il peut y avoir plusieurs dans l’exercice) consiste à modifier à la marge le budget voté en début d’année. Ceci s’impose lorsque des dépenses imprévues apparaissent dans un chapitre déjà tout en partie consommé. Il y a donc lieu de transférer depuis un autre chapitre disposant de réserves pour honorer ladite dépense. En la circonstance, il s’agit de l’augmentation des frais de personnel généré par, d’une part le remplacement de la responsable de l’accueil et de l’urbanisme au secrétariat de mairie et de l’autre par l’augmentation de la part de cotisation de la commune au Sivu en raison de l’accroissement du nombre des enfants. Une précision concernant le premier point : la commune à dû ensuite remplacer la remplaçante partie en congé de maternité. Une partie de ce coût sera supportée par le remboursement de la sécurité sociale mais interviendra en recettes sur le budget 2020, d’où le vote cette décision modificative.
Pour l’autorisation de dépenses de fonctionnement et d’investissement anticipation sur le budget suivant, il s’agit d’une possibilité légale afin de permettre la continuité du service public sans pour autant se substituer aux décisions politiques d’un conseil municipal lors du vote du budget annuel.

DELIBERATION DU 11-12-2019

Délibération Detr 2020 Traversée

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