Mentions du site Causse de la Selle

Informations légales

Le présent site est la propriété de la mairie de Causse de la Selle, située Place de la Mairie – 34380 Causse-de-la-Selle – FRANCE.

Directeur de la Publication : Philippe Doutremepuich, Maire

Création et mise à jour du site

Le graphisme et la conception technique ont été réalisés par COGITIS. Les mises à jour du site sont effectuées par COGITIS.

COGITIS, syndicat mixte pour le traitement de l’information et les nouvelles technologies, dont le siège est situé Parc Euromédecine CS74307 – 153 avenue professeur Jean-Louis Viala – 34193 Montpellier cedex 5 – FRANCE.

Hébergement

L’infrastructure et l’hébergement du site sont assurés par COGITIS.

Droit de reproduction

COGITIS a créé ce site dont aucune exploitation commerciale, même partielle, des indications présentées ne pourra être tolérée sans son accord préalable. L’ensemble du site est une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété individuelle. Par conséquent, aucune reproduction ou représentation ne peut se faire sans l’accord écrit de COGITIS.

Responsabilité

Bien que COGITIS s’efforce, chaque jour, de créer un site le plus exact possible, sa responsabilité ne peut en aucun cas être engagée en cas d’erreurs inintentionnelles. COGITIS décline de ce fait toute charge se dégageant des informations contenues dans ce site, ainsi que des liens qu’elle propose.

Données personnelles

La mairie de Causse-de-la-Selle, conformément à la loi « Informatique et libertés » du 06 janvier 1978, vous rappelle que toutes données personnelles recueillies sur le site font l’objet de traitements informatisés. Quel que soit le système de collectes des données utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de celles vous concernant. (Article 34 de la loi « Informatique et libertés »).

Vous pouvez exercer ce droit en contactant la mairie par téléphone au 04 67 73 10 98 ou par courrier à : Mairie de Causse-de-la-Selle, Place de la Mairie – 34380 Causse-de-la-Selle – FRANCE, ou par mail via le formulaire de contact en cliquant ici « Nous contacter » 

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