PLAN LOCAL D'URBANISME

Dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme voici les documents consultables en ligne et en mairie aux horaires d'ouverture :

I. RAPPORT DE PRESENTATION

   I-1 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET RESUME NON TECHNIQUE

Evaluation environnementale

   I-2 DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE

Diagnostic du territoire

   I-3 DIAGNOSTIC NATURALISTE

Evaluation environnementale PLU - Atlas cartographique

Evaluation environnementale du PLU - Diagnostic naturaliste

II - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

 PADD

III. REGLEMENT

Règlement écrit - projet - en cours d'écriture

Eléments protégés

Prise en compte des risques naturels

Règlement graphique - Zonage

IV. STECAL

Pré-diagnostic naturaliste STECAL

Etude risque feu de forêt - La Grange

Etude aléa feu de forêt - La Grange

Etude de discontinuité

IV. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

OAP sectorielle "La Grange"

OAP thématique "Patrimoine"

OAP thématique "Trame verte et bleue"

V. ANNEXES (documents a venir)

Servitudes d'utilité publique

Annexes sanitaires

Obligations légales de débroussaillement

Risque d'exposition au plomb