PLAN LOCAL D'URBANISME

Dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme voici les documents consultables en ligne et en mairie aux horaires d'ouverture :

I. RAPPORT DE PRESENTATION

I-1 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET RESUME NON TECHNIQUE

I-2 DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE

I-3 DIAGNOSTIC NATURALISTE

II - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

III. REGLEMENT

Règlement écrit - projet - en cours d'écriture

IV. STECAL

Pré-diagnostic naturaliste STECAL

IV. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

V. ANNEXES (documents a venir)

Servitudes d'utilité publique

Annexes sanitaires

Obligations légales de débroussaillement

Risque d'exposition au plomb