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Délibérations et PV

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023

Vous trouverez ci-joints tous les documents relatifs au dernier conseil municipal. Selon les textes en vigueur, le premier (le compte rendu) constitue un résumé de la réunion qui s’est tenue et les seconds, les délibérations  formalisées telles qu’elles ont été adoptées par le conseil municipal.

REUNION DU MERCREDI 22 MARS 2023-4

Compte administratif 2022

compte de gestion

Affectation des résultats

Budget Primitif 2023

Fonds de concours 2023

taux destaxes

Subventions aux associations

création emploi

Engages pour le vegetal

Référent déontholgue Cfmel

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2022 ET SIVU DE LA MEME DATE

Pour appliquer les textes sur la transparence, nous publions désormais les comptes-rendus des réunions officielles sur le site. Celles et ceux qui souhaiteraient consulter les délibérations envoyées en préfecture peuvent bien entendu le faire en se rendant en mairie. Le syndicat intercommunal à vocation unique de l’école de Buèges ne possédant pas de site Internet, il nous paraît intéressant de profiter de notre site communal pour vous informer de ces travaux et de ces décisions.

CR DU 30-11-2022

COMPTE RENDU SIVU

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